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VEUILLEZ NOTER !!
MISES À JOUR À LA LOI SUR LES VÉHICULES HORS ROUTE
EN VIGUEUR À COMPTER DU 1er MAI 2009

Les mises à jour suivantes à la Loi sur les véhicules hors route seront en vigueur pour la saison de motoneige 2009-2010:

ORVE 300px

ÂGE : 5 ANS OU MOINS
Aucune personne âgée de 5 ans ou moins ne sera autorisée à opérer une motoneige en toute circonstance, et ne peut participer à des cours de sécurité en motoneige.

ÂGE : 6-11 ANS
Ceux âgés de 6 à 11 ans auront seulement la permission d’opérer des motoneiges de 120 cc ou moins, et ceci seulement sur un « circuit fermé ». Ce groupe d’âge a besoin d’une formation sur la sécurité en motoneige et d’une supervision par un adulte âgé de plus de 19 ans ayant également déjà reçu de la formation sur la sécurité en motoneige.

ÂGE : 12-13 ANS
Ceux âgés de 12 et 13 ans auront seulement la permission d’opérer des motoneiges de 340 cc ou moins, et ceci seulement sur un « circuit fermé ». Ce groupe d’âge a besoin d’une formation sur la sécurité en motoneige et d’une supervision par un adulte âgé de plus de 19 ans ayant également déjà reçu de la formation sur la sécurité en motoneige.

ÂGE : 14-15 ANS
Ceux âgés de 14 et 15 ans auront seulement la permission d’opérer des motoneiges de 340 cc ou moins, et ceci sur un « circuit fermé » ou en dehors d’un tel circuit. Ce groupe d’âge a besoin d’une formation sur la sécurité en motoneige et d’une supervision par un adulte âgé de plus de 19 ans ayant également déjà reçu de la formation sur la sécurité en motoneige.

ÂGE : 16 ANS ET PLUS
Après l’âge de 16 ans, il n’y aucune restriction.

**TOUJOURS APPORTER AVEC VOUS VOTRE CERTIFICAT DE COURS DE SÉCURITÉ**