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Questions Fréquentes

Q.   Quels sont les prix des permis de sentier? / À quel endroit est-ce que je peux acheter un permis de sentier? 
R.   Voir Permis de sentier.

Q.  Un permis de sentier, c'est quoi au juste?
R.  Les 8000 kms de sentiers de motoneiges aménagés dans la province du Nouveau-Brunswick sont entretenus et surfacés par les clubs membres locaux de la FCMNB. Le permis est un autocollant qui, lorsqu'il est collé en bas et exactement au centre du parebrise de la motoneige, vous donne accès à ce réseau de sentiers. L'entretien de ces sentiers est effectué surtout par des volontaires et la vente des permis de sentiers représente la principale source de revenus des clubs pour effectuer cet entretien.

Q.  Quels sont les exigences légales pour transporter ma motoneige au Nouveau-Brunswick en provenance de d'autres provinces / états?
R.  La motoneige doit se conformer aux règlements de votre province / état et vous devez garder une preuve d'immatriculation avec votre motoneige. Sur les sentiers, il se peut qu'on vous demande de montrer la preuve de l'immatriculation, la preuve d'assurance de responsabilité civile et la preuve de l'achat d'un permis de sentier si requis par un agent de la paix. Pour de plus amples renseignements concernant la traversée des frontières, veuillez communiquer avec Agence des services frontaliers du Canada au: www.cbsa.gc.ca ou appelez le SIF partout au Canada (1 800 461-9999) ou appelez l'extérieur du Canada (506) 636-5064.

Q. Comment puis-je obtenir de l'information sur l'hébergement et la planification d'un voyage ?
R. La province du Nouveau-Brunswick a télécentre pour le tourisme qui est là afin de répondre à vos questions et vous faire parvenir des trousses d'information. Faites-nous le parvenir par téléphone au 1-800-561-0123 ou www.tourismenouveaubrunswick.ca

Q. Comment puis-je obtenir de l'information sur quels endroits je peux conduire mon véhicule tous terrains (VTT) ?
R. La Fédération des véhicules tous terrains du Nouveau-Brunswick a des clubs membres à travers la province qui travaillent à la préparation de sentiers pour VTT. Pour de plus amples renseignements, veuillez visiter leur site Web au www.nbatving.com.

Q. Où est-ce que je peux avoir accès à de l'information courante sur quels sentiers sont ouverts au Nouveau-Brunswick ?
R. Il y a un lien à partir de la page d'accueil avec la page Page des Statuts des Sentiers.

Q. Quels sont les exigences légales pour conduire ma motoneige au Nouveau-Brunswick ?
R. La loi qui régit la motoneige au Nouveau-Brunwick, c'est la Loi sur les véhicules hors route. Quelques points dans cette Loi vous devriez vous rendre compte de:

• - 3(1) Nul propriétaire d'un véhicule hors route ne peut le conduire ou permettre qu'il soit conduit sauf, (b) si une plaque ou un décalque d'immatriculation valide et clairement visible délivré en vertu de l'alinéa (3)a) est solidement fixé et bien en évidence
(i) s’agissant d’un motoneige, sur ses garde-neige 

•-7.1(1)  nul ne peut conduire une motoneige sur un sentier géré de motoneiges à moins
(a) qu’un permis d’usage des sentiers de motoneiges sous forme de décalque ne soit attaché en permanence à la motoneige et n’y soit exposé à un endroit bien en évidence,
(i)  si elle est munie d’un pare-brise, au bas et approximativement au centre de celui-ci,
(ii)  si elle n’est pas munie d’une pare-brise, sur le côté gauche de l’avant de son capot.

• 7.1(3)... nul ne doit conduire un véhicule à moteur, autre qu’une motoneige conduite conformément à la présente loi, sur un sentier géré de motoneiges du 1er décembre au 15 avril suivant, inclusivement

•19.1(SOMMAIRE)
ÂGE : 5 ANS OU MOINS :
Aucune personne âgée de 5 ans ou moins ne sera autorisée à opérer une motoneige en toute circonstance, et ne peut participer à des cours de sécurité en motoneige. 
ÂGE : 6-11 ANS 
Ceux âgés de 6 à 11 ans auront seulement la permission d’opérer des motoneiges de 120 cc ou moins, et ceci seulement sur un « circuit fermé ». Ce groupe d’âge a besoin d’une formation sur la sécurité en motoneige et d’une supervision par un adulte âgé de plus de 19 ans ayant également déjà reçu de la formation sur la sécurité en motoneige. 
ÂGE : 12-13 ANS 
Ceux âgés de 12 et 13 ans auront seulement la permission d’opérer des motoneiges de 340 cc ou moins, et ceci seulement sur un « circuit fermé ». Ce groupe d’âge a besoin d’une formation sur la sécurité en motoneige et d’une supervision par un adulte âgé de plus de 19 ans ayant également déjà reçu de la formation sur la sécurité en motoneige. 
ÂGE : 14-15 ANS 
Ceux âgés de 14 et 15 ans auront seulement la permission d’opérer des motoneiges de 340 cc ou moins, et ceci sur un « circuit fermé » ou en dehors d’un tel circuit. Ce groupe d’âge a besoin d’une formation sur la sécurité en motoneige et d’une supervision par un adulte âgé de plus de 19 ans ayant également déjà reçu de la formation sur la sécurité en motoneige. 
ÂGE : 16 ANS ET PLUS 
Après l’âge de 16 ans, il n’y aucune restriction.
FORMATION – 506-453-2410

**TOUJOURS APPORTER AVEC VOUS VOTRE CERTIFICAT DE COURS DE SÉCURITÉ**

• 21 Nul ne peut conduire un véhicule hors route ou être occupant d'un tel véhicule à moins qu'il ne porte de façon adéquate un casque qui satisfait aux normes prescrites par les règlements établis en vertu de la Loi sur les véhicules à moteur. 
• 24 Un agent de la paix peut faire une demande ou un signe, selon le cas, au conducteur d'un véhicule hors route de :

(c) produire le certificat d'immatriculation du véhicule ou une photocopie de celui-ci,
(e) produire une carte d'assurance responsabilité automobile valide délivrée par un assureur relativement au véhicule (couverture de 200 000 $) 

Références Additionnelles:

-  Loi sur les véhicules hors route
-  MISES À JOUR À La Loi sur les véhicules hors route
-  L'Unité de l'application des lois sur les véhicules hors route